Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JOURNAL DES TERRITOIRES EN REGION CENTRE
Conseil régional du Centre - Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3065654
Date de dépôt :
07/11/2000
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
07/11/2010
LE JOURNAL DES TERRITOIRES EN REGION CENTRE de Conseil régional du Centre

Présentation de la marque LE JOURNAL DES TERRITOIRES EN REGION CENTRE

Déposée le 7 novembre 2000 par Conseil régional du CentreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LE JOURNAL DES TERRITOIRES EN REGION CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est Conseil régional du CentreTODO domicilié(e) 9, rue St Pierre Lentin, 45041 Orléans Cédex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 234 500 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL REGIONAL - France.

La marque LE JOURNAL DES TERRITOIRES EN REGION CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JOURNAL DES TERRITOIRES EN REGION CENTRE est expirée depuis le 7 novembre 2010.

Conseil régional du Centre a également déposé les autres marques suivantes : SELF'O CENTRE , O'CENTRE , Région Centre, toujours là où on ne l'attend pas. , LE FORAGE GEOTHERMIQUE DE QUALITE EN REGION CENTRE GEOQUAL , CITE LYCEE LE MAGAZINE DU LYCEEN CITOYEN , La Loire à Vélo , REGION CENTRE LE COEUR -DE- FRANCE , REGION CENTRE LE COEUR DE FRANCE , La Loire à Vélo


Conseil régional du Centre - Collectivité territoriale - 9, rue St Pierre Lentin, 45041 Orléans Cédex 1 - France - SIREN 234500023


CONSEIL REGIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Produit de l'imprimerie Edition de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.